L'état civil

Retrouvez les principaux actes d'état civil.

Tous les formulaires relatifs à l'état civil peuvent être téléchargés en ligne sur le site http://www.service-public.fr/


Accès aux registres paroissiaux
Les registres paroissiaux (du XVIème siècle pour les plus anciens, jusqu'en 1792) et les registres d'état civil de 1792 à 1892 de toutes les communes iséroises sont consultables en ligne sur le site Internet des Archives départementales de l'Isère(http://www.archives-isere.fr/).
Aussi, afin de préserver les originaux de la commune de Ruy-Montceau, tous les registres antérieurs à 1892 ne sont plus communiqués au public.

De plus, les registres ont été microfilmés par les Archives départementales jusqu'en 1902 ou 1906. Les usagers peuvent consulter ces microfilms et reproduire les actes qui les intéressent dans la salle de lecture des Archives départementales à Grenoble.


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