Réunion du conseil municipal

12 oct. 2017
Vie Municipale

Jeudi 12 octobre 2017 à 19h00 à l'hôtel de ville.

Ordre du jour
  1. Présentation du parcours de santé à réaliser sur le champ de foire.
  2. Approbation du PV des séances du 30 juin 2017 et du 6 juillet 2017.
  3. Décision modificative n°1.
  4. Demande de subvention au conseil départemental de l’Isère.
  5. Vente du rez-de-chaussée de l’ancien bâtiment des services techniques, situé rue de la Salière.
  6. Agenda d’accessibilité programmée.
  7. Autorisation pour déposer une déclaration préalable pour la construction d’un four à pain à Montceau.
  8. Garantie d’emprunt de la Semcoda pour la construction de 33 logements PLUS et 17 logements PLAI dans le cadre de l’opération « Plaine du Milieu ».
  9. Garantie d’emprunt de la Semcoda pour la construction de 6 logements PLUS et 2 logements PLAI dans le cadre de l’opération « Les Balcons de la Ratelle ».
  10. Convention relative à la contribution financière de la commune aux dépenses de fonctionnement des écoles ULIS de Bourgoin-Jallieu.
  11. Avenant n°4 à la convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico scolaire de Bourgoin-Jallieu.
  12. Conseil local de santé mentale intercommunal.
  13. Convention de prestations ponctuelles de service avec la CAPI.
  14. Autorisations municipales d’ouverture des commerces de détail le dimanche.
  15. Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité des services assurés par le syndicat intercommunal des eaux de la région de Dolomieu-Montcarra.
  16. Compte rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal.