Réunion du conseil municipal

06 déc. 2018
Vie Municipale

Jeudi 6 décembre 2018 à 19h00 à l'hôtel de ville.

Ordre du jour
  1. Approbation du PV de la séance du 13 septembre 2018.
  2. Présentation du projet de Plan Communal de sauvegarde.
  3. Nouveau plan d’adressage.
  4. Décision modificative n°2.
  5. Autorisation pour engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2019.
  6. Subvention exceptionnelle à l’AEP
  7. Garantie d’emprunt de l’OPAC38 pour la réhabilitation de la résidence Les Ruisseaux.
  8. Acquisition de la parcelle cadastrée AZ321 à la SEMCODA.
  9. Avenants n°4 et n°5 au marché public concernant l’organisation, la gestion et l’animation de l’ALSH.
  10. Convention de mise à disposition d’agents communaux.
  11. Modification du tableau des emplois communaux.
  12. Convention relative à la contribution financière de la commune aux dépenses de fonctionnement des écoles ULIS de Bourgoin-Jallieu.
  13. Convention relative à la contribution financière de la commune aux dépenses de fonctionnement des écoles ULIS de Pont-Evêque.
  14. Convention avec le CDG38 pour l’adhésion à des solutions libres métiers.
  15. Autorisations municipales d’ouverture des commerces de détail le dimanche.
  16. Modifications statutaires et de périmètre du SMABB.
  17. Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité des services assurés par le syndicat intercommunal des eaux de la région de Dolomieu-Montcarra.
  18. Compte rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal.